Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE TERRAC
SARL Rémi LANDIER

Numéro de dépôt :
93456575
Date de dépôt :
16/02/1993
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
16/02/2003

Présentation de la marque DUC DE TERRAC

Déposée le 16 février 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Rémi LANDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « DUC DE TERRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Rémi LANDIER domicilié(e) "Cors", 16200 FOUSSIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 416 707 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Rémi LANDIER - France.

La marque DUC DE TERRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE TERRAC est expirée depuis le 16 février 2003.

Rémi LANDIER a également déposé les autres marques suivantes : Duc de Terrac , L'OREE DU BOSQUET REMI LANDIER , WINNY , NAPOLEON FIRST FRENCH BRANDY X.O PREMIER TEXON , REMI LANDIER ET FILS , TEXON , VITI COLLECTION , l'Orée du Bosquet , – Kenny – , Remi LANDIER


SARL Rémi LANDIER - "Cors", 16200 FOUSSIGNAC - France - SIREN 350416707


SARL Rémi LANDIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

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